Questions
fréquentes

Le groupe ARTIS (Maisons Arthéa, EssenCiel, Solena) est un constructeur UMF.

Choisir un constructeur membre de l'Union Nationale des Constructeurs de Maisons Individuelles (UMF) vous permet d'avoir un seul responsable de votre opération, un seul contrat agréé, un seul prix sans surprise, un seul délai de livraison garanti.

Nos services :

Aussi, nous établissons pour nos clients, leur dossier de PC et nous assurons le suivi de ce dossier jusqu'à son obtention, nous vous assistons dans vos démarches financières, dans la souscription de la police d'assurance Dommage Ouvrage, nous assurons la coordination et le contrôle de votre chantier, et nous garantissons un service après-vente de qualité.

Nos garanties :

- Prix ferme et définitif
Le prix indiqué sur le CCMI englobe les travaux d'adaptation au sol, la construction et les équipements. Il est ferme et définitif sauf clause au contrat mentionnant précisément les modes de révision possibles, en fonction du BT 01. C'est-à-dire, que le prix devient ferme à partir du moment où toutes les conditions suspensives énumérées au contrat sont levées (obtention du PC, achat du terrain par le client, obtention de ses prêts par le client) et où nous sommes donc en mesure d'ouvrir le chantier.

- Modalités de règlement
Vous versez des acomptes en fonction du stade d'avancement des travaux, conformément au texte de loi.
Vous versez le solde selon le cas prévus au contrat.

• La garantie de remboursement : elle s'applique en cas de non réalisation des conditions suspensives du contrat (refus de prêts, refus du PC.)
• La garantie de livraison à prix et délais convenus : elle s'applique en cas de défaillance du constructeur. La maison sera terminée dans les conditions prévues au contrat, dans le respect du prix convenu et du délai de livraison fixé. Elle est obligatoire pour tous les constructeurs de Maisons Individuelles depuis décembre 1991.
• La garantie de parfait achèvement : si des désordres se révélaient dans l'année qui suit la réception, nous nous engageons à prendre en charge ces travaux.
• La garantie de bon fonctionnement : elle couvre pendant 2 ans les éventuels dysfonctionnements des éléments d'équipement dissociables de la construction (volets, robinetterie.).
• La garantie décennale : Pendant 10 ans nous sommes responsables des dommages éventuels compromettant la solidité de la construction ou les éléments d'équipements liés au gros œuvre.
• Assurance Dommages Ouvrage : elle est obligatoire. Nous vous la fournissons avant l'ouverture de chantier. Cette garantie prend en charge pendant 10 ans, le paiement des travaux nécessaires à la réparation de dommages portant atteinte aux éléments fondamentaux de la construction couverts par la décennale avant même que ne soit recherchée la responsabilité de l'auteur des désordres constatés.

Nous nous engageons à construire votre maison en 12 mois (pour les maisons dont le montant dépasse 250 000 euros, ce délai est prolongé à 15 mois) à partir de la date d'ouverture du chantier.

Entre la signature du CCMI et l'ouverture du chantier le délai dépend de plusieurs facteurs : L'obtention de vos prêts, l'achat de votre terrain, le dépôt de PC et son obtention. Concernant le dépôt de votre Permis de Construire (PC) : plus le dossier que vous constituerez avec votre commerciale sera complet (pièces terrains notamment), plus le dépôt et donc l'obtention de voter PC sera rapide. Attention, si votre terrain se trouve dans un lotissement, nous ne pourrons déposer votre PC que lorsque votre lotisseur aura obtenu l'arrêté de lotir et le certificat de conformité.

D'une manière générale : Le Dépôt du permis de construire en mairie se fait dans un délai de 3 mois après la signature du CCMI (après transmission par le maître de l'ouvrage, c'est à dire vous, de tous les documents nécessaires). Les travaux commencent au plus tard, 3 mois après que toutes les conditions suspensives soient levées et que les formalités rappelées par l'article 2-5 du contrat CCMI soient remplies.

L'indice BT 01 mesure l'évolution des coûts de la construction. Comme l'article 3-2 du CCMI l'explique, le prix de votre maison est indexé sur cet indice.

L'association Maisons de Qualité a été constituée à l'initiative des associations familiales, et regroupe des organismes de consommateurs et d'usagers soucieux de qualité. Cette démarche associative a donc permis de regrouper des associations familiales, des associations de consommateurs, des experts de la construction et des constructeurs de Maisons Individuelles agréés.

L'association est chargée de promouvoir la qualité globale dans le secteur de la construction de Maisons Individuelles. Cette démarche est unique au niveau national. « Maisons de Qualité » s'assure que les futurs propriétaires bénéficieront d'une démarche globale et rassurante, par un suivi unique en son genre, du premier contact avec le constructeur agréé jusqu'au suivi après la réception de sa maison.

Aussi, l'agrément « Maisons de Qualité » est décerné à certains constructeurs en toute indépendance.

Le groupe Artis a fait cette démarche d'agrémentation de manière tout à fait volontaire, avec pour objectif de faire évoluer la qualité de ses Maisons et de ses prestations en tenant compte des exigences de ses clients.
Aussi, nous sommes tenus de respecter la Charte Maisons de Qualité :

• La Qualité de l'information et de l'accueil afin de privilégier l'objectivité et la précision des informations, ainsi que le respect du client.
• La Qualité du montage financier du projet : nous offrons à nos clients la garantie d'un devis précis et complet et accordons une grande importance au suivi du dossier de financement de nos clients (vérification du plan de financement et soutien lors du montage du dossier de prêt).
• La qualité du contrat de construction : seul un constructeur UMF peut être agréé.
• La qualité de la conception de la maison : nous sommes tenus d'utiliser des matériaux et des équipements performants et de respecter la réglementation en vigueur (RT 2005, par exemple).
• La qualité du suivi et de l'assistance : nous assurons une assistance efficace et rapide en cas de problème après la réception.

Les derniers résultats de l'Audit « Maisons de Qualité » réalisé auprès de nos clients livrés courant 2007, montrent que 92 % de nos clients recommandent le groupe ARTIS : 88 % pour Maisons Arthéa, 97 % pour Maisons Solena.

Nos anciens clients sont nos meilleurs prescripteurs. D'ailleurs, tout client qui nous permet de vendre une maison à une personne de leur entourage se voit offrir un cadeau « de parrainage»

« Voirie et réseaux divers » : ce sont les travaux que réalise le terrassier afin de raccorder votre maison aux réseaux publics (eaux usées, eau potable, électricité.).
Le devis VRD que nous réalisons pour vous, inclus aussi le terrassement de votre maison, l'accès carrossable à l'habitation, un empierrement de finition pour la terrasse et autour de la maison, et enfin, la remise en place des terres à la fin du chantier.

Un devis VRD est variable. Il dépend de la configuration du terrain (plat, en pente, accès par le haut.), de son accessibilité (longueur de la voirie à créer), de la maison que l'on projette de bâtir sur ce terrain (avec ou sans sous-sol, par exemple), et de la qualité géologique du terrain. Dans notre société, chaque chargé de projet est capable d'évaluer le montant des VRD pour ses clients. Ce montant est en suite précisé par les techniciens de notre bureau d'étude.

Les devis réalisés par nos techniciens sont des devis qui correspondent aux prestations réalisées par nos partenaires terrassiers. Cependant, vous n'êtes pas obligés de passer par les terrassiers avec qui nous travaillons.
En revanche, dès que vous avez choisi votre entreprise de terrassement, n'oubliez pas de lui donner les coordonnées du conducteur de travaux qui va suivre le chantier de votre maison afin de coordonner le début du chantier.

Il est préférable de faire une étude de sol en cas de doute, notamment si des voisins ont eu des problèmes lors de leur propre construction (sol humide nécessitant des fondations spéciales, ou roche en sous sol nécessitant l'intervention d'un brise roche).. Dans ce cas, l'étude de sol vous permet d'anticiper les coûts supplémentaires qu'entraîneront des fondations spéciales, un terrassement particulier.

La Taxe Locale d'Equipement est une contribution auprès de votre commune. Elle se règle en 2 fois : 18 et 36 mois après l'obtention de votre permis. Elle varie en fonction de la SHON (Surface Hors Oeuvre Nette) de votre maison. Outre cette taxe, vous aurez aussi à vous acquitter de la TDENS et de la TDCAUE (taxes départementales).

Chaque terrain est situé sur une zone précise du Plan d'Occupation des Sol d'une commune (zone UD, UC, NAC.). Chaque zone possède son règlement et c'est ce règlement qui fixe le COS (coefficient d'occupation des sols) et le CES (coefficient d'emprise au sol) du terrain. Le COS détermine la SHON (Surface hors œuvre nette) maximale de votre construction (COS X surface terrain = SHON). Le CES détermine l'emprise au sol maximale de votre maison, sa SHOB (surface hors œuvre brute = CES X surface du terrain).

Pour un terrain en diffus, il faut :

• le plan de zonage et le règlement de la zone où se trouve le terrain (disponible en Mairie)
• le plan cadastral du terrain
• le plan de bornage (et la demande préalable de découpage s'il s'agit d'un découpage de parcelle)
• le compromis de vente du terrain

Pour un terrain en lotissement, il faut :

• le plan du lotissement et le règlement du lotissement
• le règlement de la zone sur laquelle se trouve le terrain (car le règlement du lotissement y fait souvent référence)
• le plan des réseaux du lotissement
• l'arrêter de lotir du lotissement
• le certificat de conformité du lotissement (quelques fois, les lotisseurs commercialisent les lots avant l'obtention de ce certificat. Nous attendons donc de l'avoir pour déposer le PC)
• le compromis de vente du terrain

Même s'il y a moins de risque que sur un terrain en diffus, il est conseillé d'attendre que le délai de recours des tiers soit passé avant de démarrer le chantier.

Actuellement la réglementation thermique en vigueur est la RT 2005. Son but est d'utiliser un minimum d'énergie pour le confort des logements. Lors de la construction, de nombreuses mesures doivent être prises pour que le bâtiment réponde aux exigences de protection de l'environnement et soit en règle avec la loi.

Par exemple :

• désormais le conduit de fumée est obligatoire.
• Le chauffe-eau doit se trouver dans la partie habitable, ou en tout cas, dans un local attenant à la partie habitable, isolé et chauffé.
• Le vide sanitaire doit respecter une hauteur minimale de 0.90m
• Toutes les ouvertures vitrées doivent être équipées d'un double-vitrage 4/16/4
• La maison doit être correctement ventilée par une VMC Hygroréglable B
• L'isolation de la toiture doit se faire par un écran de sous toiture et un pare-vapeur

Elle permet d'augmenter le nombre de prises de courant dans les pièces principales suite au développement des installations informatiques, home cinéma ou appareils ménagers. Le but est de « moins charger » chaque prise de courant. Avec la mise en place d'un dispositif différentiel et d'un par foudre protégeant tous les équipements électriques sensibles, les circuits sont mieux protégés.

Le choix des Artisans se fait par Claude BLANC, directeur technique de la société, et par les conducteurs de travaux des différentes marques. Leur sélection est fondée sur des critères précis (références, équipements, savoir-faire, passion de leur métier.). Les artisans qui travaillent pour le groupe Artis sont tous des artisans locaux avec qui nous créons, depuis plus de 15 années un véritable partenariat.

Le suivi de chantier est la responsabilité du conducteur de travaux, qui dans un souci du respect du client, fera connaître chaque étape significative au maître de l'ouvrage.